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Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES ENGEL RAYMOND & FILS Exploitation agricole à responsabilité limitée
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DOMAINE DES PRÉLATS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PRÉLATS
EARL VIGNOBLES ENGEL RAYMOND & FILS Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1338098
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2015

Présentation de la marque DOMAINE DES PRÉLATS

Déposée le 4 septembre 1985 par la société EARL VIGNOBLES ENGEL RAYMOND & FILS Exploitation agricole à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PRÉLATS »

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES ENGEL RAYMOND & FILS Exploitation agricole à responsabilité limitée domicilié(e) 1 rue des Vignes,67600 (dossier no 2311493) - 67600 - ORSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 919 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES PRÉLATS est expirée depuis le 4 septembre 2015.

EARL VIGNOBLES ENGEL RAYMOND & FILS Exploitation agricole à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : ENGEL


EARL VIGNOBLES ENGEL RAYMOND & FILS Exploitation agricole à responsabilité limitée - 1 rue des Vignes,67600 (dossier no 2311493) - 67600 - ORSCHWILLER - France - SIREN 321919714


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311493 - Publication au BOPI 2006-03-30

Renouvellement sans limitation n°2054017 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 18 septembre 2003 - Erratum n°377713 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430868 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°353834 - Publication au BOPI 2002-09-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux autres que les eaux-de-vie et les vins et, plus généralement, toutes boissons alcooliques autres que les eaux-de-vie et les vins.